Mémoires
Bâtir sur les acquis du premier PMAD pour un grand Montréal plus durable
Publié le 11 novembre 2024Mémoire de l’Ordre des urbanistes du Québec remis à la Communauté métropolitaine de Montréal
Mémoire déposé à la Commission des transports et de l’environnement de l’Assemblée nationale du Québec dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi no 61, Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif.
Mémoire déposé en novembre 2023 à la Commission de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale du Québec dans le cadre des consultations sur le projet de loi no 39, Loi modifiant la Loi sur la fiscalité municipale et d’autres dispositions législatives.
Mémoire déposé le 18 septembre 2023 à la Commission des transports et de l’environnement de l’Assemblée nationale du Québec dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi no 22, Loi concernant l’expropriation.
Mémoire déposé le 30 août 2023 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation dans le cadre des consultations sur les nouvelles orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT).
Lettre soumise le 13 juin 2023 à l’Office de consultation publique de Montréal dans le cadre de la consultation sur le Plan directeur de mise en valeur du secteur Bridge-Bonaventure.
Mémoire déposé le 6 avril 2023 à la Commission de l’aménagement du territoire dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi no 16 modifiant la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et d’autres dispositions.
Lettre soumise le 9 mai 2022 à l’Office de consultation publique de Montréal dans le cadre de la consultation sur le projet de Programme particulier d’urbanisme (PPU) de l’écoquartier Lachine-Est.
Mémoire déposée en décembre 2020 à l’Autorité régionale de transport métropolitain dans le cadre de la Consultation publique sur le projet de Plan stratégique de développement du transport collectif.