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Mémoires

Plan stratégique de l’ARTM : une direction claire, mais attention aux embûches sur la voie!

Publié le 15 décembre 2020

Mémoire remis à l’Autorité régionale de transport métropolitain dans le cadre de la consultation publique sur son Plan stratégique de développement du transport collectif, 14 décembre 2020

Communiqués

Aménagement et urbanisme : des amendements doivent être apportés au PL66

Publié le 3 décembre 2020

Communiqué publié en marge de l’étude détaillée du projet de loi no 66 concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure, 3 décembre 2020

Rapports annuels

Rapport annuel 2019-2020

Publié le 30 novembre 2020

PL69 : un jalon important à inscrire dans un cadre plus large

Publié le 30 novembre 2020

Mémoire remis à la Commission de la culture et de l’éducation dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi 69 modifiant la Loi sur le patrimoine culturel et d’autres dispositions législatives, 26 novembre 2020

Mémoires

PPU des Faubourgs : une opportunité de collaboration et de réussite intergouvernementale

Publié le 16 novembre 2020

Mémoire remis à l’Office de consultation publique de Montréal dans le cadre des consultations sur le projet de PPU des Faubourgs, 2 novembre 2020

PEV : le Québec sur la voie d’une relance verte, mais des efforts supplémentaires seront nécessaires, estime le G15+

Publié le 16 novembre 2020

Communiqué publié conjointement avec les membres du G15+ au sujet du Plan d’économie verte du gouvernement du Québec, 16 novembre 2020

Mémoires

PL67 : un projet de loi important, mais à bonifier

Publié le 26 octobre 2020

Mémoire remis à la Commission de l’aménagement du territoire dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi 67 instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions, 21 octobre 2020

Mémoires

PL66 : pour une relance qui respecte les principes d’urbanisme

Publié le 26 octobre 2020

Mémoire remis à la Commission des finances publiques dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi 66 concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure, 20 octobre 2020

 

Mémoires

BAPE : faire du tramway de Québec une fierté collective grâce à une intégration urbaine exemplaire

Publié le 14 août 2020

Mémoire remis au Bureau d’audiences publiques en environnement dans le cadre des consultations sur le projet de tramway de Québec, 30 juillet 2020

Mémoires

PL61: pour une relance efficace qui évite les écueils de la précipitation

Publié le 10 juin 2020

Mémoire remis à la Commission des finances publiques dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi 61 visant la relance de l’économie du Québec et l’atténuation des conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandémie de la COVID-19, 10 juin 2020